Le groupe "Code de conduite (fiscalité des entreprises)" (ci-après dénommé le "groupe "Code de conduite"") œuvre en faveur d'une concurrence fiscale loyale et exerce une surveillance des mesures ...

Au cœur des discussions depuis de nombreuses années, le code de conduite des épiciers entrera en vigueur le 1 er janvier à travers le Canada. • À lire aussi: Bonne chance pour affronter ces hausses de ...

Le passage du code est une étape obligatoire dans l'apprentissage de la conduite. Il permet d'apprendre les règles théoriques que vous devrez réutiliser une fois au volant. Pourtant, il peut se passer ...

L’Union européenne et les États-Unis ont annoncé mercredi un projet de « code de conduite » commun sur l’intelligence artificielle (IA) à l’application volontaire pour les entreprises du secteur, face ...

L'instance préparatoire du Conseil qui supervise la mise en œuvre du code de conduite de l'UE dans le domaine de la fiscalité des entreprises a élu une nouvelle présidente. María José Garde (Espagne) ...

Porter une casquette ou un chapeau en conduisant est-il conforme au Code de la route ? Voici ce que vous devez savoir.